Mentions légales

EDITION / PUBLICATION DU SITE

Nom du domaine : altea-pep18.com

Dénomination : ALTEA - Les PEP18

SIRET : 77502216300486

ZAC de l'Aujonnière
19 rue Marcel Paul
18 100 VIERZON
02 48 75 83 22 - altea@pep18.fr

Directeur de la publication : Mrs Martial SOUCHET et Nordine ESSALHI

CONCEPTION / RÉALISATION DU SITE

ADDICTIC
www.addictic.fr
RCS Tours B 498 295 039
16, rue des Montils 37520 LA RICHE
Tél. : (+33)2 47 36 90 61

HÉBERGEMENT DU SITE

ADDICTIC à partir de la plateforme OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX – France

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET DES DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants ALTEA.
Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.

Les données saisies dans le formulaire de contact sont uniquement envoyées par mail à l’adresse mail adpep18@pep18.fr et sont exploitées simplement dans le cadre de demande de contact/informations et demande de devis.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour cela écrivez-nous via le formulaire de demande de contact sur le site web.

AVIS RELATIF À LA SÉCURITÉ

Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende.

LES COOKIES

Ce site internet utilise des cookies. Ces fichiers, stockés sur votre ordinateur pour une durée de 7 jours, nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons.
Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site www.cnil.fr.

LIENS VERS D'AUTRES SITES

Le site Internet d'ALTEA contient des liens vers des sites gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour l'information de l'internaute. ALTEA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité concernant leur contenu.